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Historique de la Réglementation Thermique

 

De tout temps, l’homme a cherché à se protéger des aléas du climat. Sédentaire ou nomade, il a construit des habitats qui ont pris différentes forme d’architectures selon la nature plus ou moins hostile de l'environnement. C’est ainsi qu’il a tenté se protéger de la pluie, du vent, de la neige ou du froid tout en s’accommodant du type de terrain. A cela ce sont ajoutées les contraintes sociétales : structure de la famille, religion, culture… Outre ces besoins élémentaires, la consommation d’énergie et les économies d’énergie sont devenues une préoccupation majeure dans la deuxième partie du XXème siècle. Plus récemment, ce sont priorités environnementales comme les émissions de Gaz à Effet de Serre (GES) ainsi que les Energies grises qui sont devenues tout aussi importantes. Aujourd’hui, le secteur du logement représente le premier consommateur d’énergie avec une augmentation de 30% au cours des 30 dernières années.

 

      

 

1. RT 1974

En 1974, après un premier choc pétrolier mondial majeur, la France prend conscience de sa dépendance énergétique. Afin de répondre rapidement à l’augmentation du prix des énergies, la première Réglementation Thermique voit le jour (RT 1974) et ne s’applique alors qu'aux bâtiments neufs d'habitation. Elle détermine de façon relativement simple un objectif de réduction de 25% de la consommation énergétique des bâtiments, par rapport aux normes en vigueur de la fin des années 1950, en tenant compte de l’isolation des parois extérieures et du renouvellement de l’air afin de limiter les déperditions de chaleur.

En ce qui concerne l’isolation des parois, on va mesurer la quantité d’énergie qui s’en échappe à l’aide du Coefficient de transmission thermique K. On finalise son mode de calcul en 1977. Celui-ci subira plus d'une dizaine de modifications jusqu'au milieu des années 2000. Le renouvellement de l’air intérieur provoquant également des déperditions thermiques dans le bâtiment, la RT 1974 instaure le Coefficient de déperdition volumique G, comme "déperdition globales" d’un logement.

En 1976, le secteur du tertiaire se dote de sa première RT qui nécessite le calcul d’un coefficient G1 représentant les déperditions d’un local chauffé par toutes ses parois. En 1977, les exigences d’isolation relatives à un chauffage électrique direct sont actualisées à un niveau plus élevé. En 1980, le premier label thermique est lancé : le label Haute Isolation. Celui-ci permet d’inciter les maîtres d’ouvrage à dépasser les exigences réglementaires et surtout de préparer la prochaine évolution de la réglementation.

 

2. RT 1982

En 1979, l’histoire se répète avec un deuxième choc pétrolier qui donne naissance à la RT 1982. Celle-ci renforce les mesures en place avec un gain supplémentaire de 20% par rapport à l’ancienne rendant obligatoire le label Haute Isolation pour tous les logements. Les contraintes sont tout particulièrement ciblées sur les besoins de chauffage (en tenant compte des apports extérieur et intérieur) avec un nouveau Coefficient B. Celui-ci est mesuré en. On l’obtient en retranchant au coefficient G les apports gratuits récupérables (apports solaires, interne, orientation des surfaces vitrées).

En 1983, sont lancés les labels Haute Performance Energétique (HPE) et les Labels Solaires (LS) (augmentation de 35% minimum avec contribution solaire) afin de préparer la prochaine réglementation annoncée. Ils proposent quatre niveaux d’amélioration des performances par rapport à la RT 1982, de une à quatre étoiles, pour différencier les efforts d’amélioration des isolations et des équipements de ventilation, de chauffage ou de production d’eau chaude sanitaire, dans le secteur résidentiel (1 étoile : 10%, 2 étoiles : 25%, 3 étoiles : 35% et 4 étoiles : 45%).

 

3. RT 1988

La RT 1988 s’étend, elle, aux bâtiments neufs résidentiels (réduction énergétique supplémentaire de 20%) et non résidentiels (réduction de 40%). Un optimum économique est visé en laissant le choix de la technologie la moins onéreuse pour atteindre l'objectif fixé (équivalent au label HPE 2*). Cette nouvelle RT ne se contente plus de calculer les seules déperditions de chaleur liées à l’isolation du bâtiment. En effet, un nouveau coefficient apparait : le Coefficient C qui permet un calcul théorique basé sur l'ensemble des besoins de chauffage et d’Eau Chaude Sanitaire (ECS) en tenant compte des rendements des équipements. Afin d’atteindre l'objectif fixé, il est possible d'arbitrer entre l'installation une isolation renforcée et d'équipements bénéficiant de bons rendements.

Dans les bâtiments non-résidentiels, le Coefficient de déperdition volumique G 1 est renforcé avec des exigences sur la régulation, la programmation, le comptage énergétique et certains équipements notamment la climatisation et les équipements de ventilation, qui sont pris en compte. Seuls les labels HPE 3* et 4* subsistent pour cette RT.

Le sommet de la Terre de Rio en 1992 ayant marqué la prise de conscience internationale sur les risques du changement climatique, les Nations Unies se réunissent en 1995 et signe un traité international visant à réduire les émissions de Gaz à Effet de Serre : c’est le protocole de Kyoto.

 

4. RT 2000

La quatrième réglementation thermique date de 2000 (RT 2000). Les bâtiments neufs résidentiels doivent prétendre à une consommation maximale réduite de 20 % par rapport à la RT 1988 et les tertiaires une réduction de 40 % (à l’exception des bâtiments dont la température normale d’utilisation est inférieure à 12°C, des piscines, des patinoires, des bâtiments d’élevage ainsi que des bâtiments chauffés ou climatisés en raison de leurs processus de conservation ou de fabrication). Cet écart est du en grande partie par le rattrapage des exigences imposées aux bâtiments tertiaires qui se voient appliquer des contraintes similaires à celles des logements. Dans cette nouvelle réglementation, le législateur prend en compte le confort d'été, via des températures maximales à respecter, dans les bâtiments non-climatisés en se basant principalement sur la zone climatique, la possibilité d'ouvrir les fenêtres, l'inertie thermique et la protection solaire. Avec elle, les constructeurs doivent maintenant respecter des "performances" en matière d'économie d'énergie, d'équipements consommateurs d'énergie (chauffage, ECS, climatisation et éclairage) et de confort d'été.

 

5. RT 2005

Ensuite vient la RT 2005 qui demande une amélioration de 15% de la performance thermique et s'applique aux bâtiments neufs et aux parties nouvelles (extensions). Une révision quinquennale était même prévue avec un objectif de réduction de la consommation énergétique de 40% entre 2000 et 2020. Cette RT encourage :

  • La notion de Le bioclimatisme qui fait son apparition. Elle permet de diminuer les besoins de chauffage tout en assurant un meilleur confort d'été ;
  • La prise en compte des ENergies Renouvelables (EnR) sont également introduit dans les calculs de référence ;
  • Le renforcement des exigences sur le bâti (pont thermique, etc...) ;
  • La prise en compte des consommations (elle impose par exemple une consommation énergétique primaire maximale "cep max" en tenant compte des zones climatiques et du type de chauffage ;
  • La performance des équipements (elle amène des systèmes comme la VMC double flux ou les pompes à chaleur à se démocratiser) ;
  • Une meilleure lisibilité des performances énergétiques (elle affiche désormais les consommations d'énergie primaire par m2 de SHON).

Depuis le 1er novembre 2006, un Le Diagnostique de Performance Énergétique (DPE) doit être obligatoirement fourni lors d’une vente ou d’une location et est valable 10ans. Il permet de connaître la performance énergétique d’un logement ou d’un bâtiment en évaluant sa consommation d’énergie et ses émissions de GES. Seul un diagnostiqueur professionnel indépendant certifié et disposant d’une assurance lui permettant de couvrir sa responsabilité, est habilité à élaborer un DPE. Il convient au propriétaire de vérifier la validé de sa certification : liste officielle des diagnostiqueurs. 

En 2007, le Grenelle de l'environnement nait et murit à la suite de rencontres politiques organisées dans toute la France visant à prendre des décisions à long terme en matière d’environnement durable et de développement durable notamment en diminuant les émissions de GES et en améliorant l’efficience énergétique. De nouveaux seuils dans le public et le privé sont fixés et la promotion de l'écoconstruction est faite. En ce qui concerne les bâtiments existants, l'objectif est de réduire leur consommation énergétique de 38 % d'ici 2020.

Parallèlement à la RT 2005, des labels apportant une amélioration par rapport à la RT 2000 ont été reconduit :

  • HPE (Haute Performance Energétique) 2005, consommation maximale réduite de 10 % ;
  • HPE EnR (HPE - Energie Renouvelable) 2005, consommation maximale réduite de 10 %, avec utilisation d'énergie renouvelable ;
  • THPE (Très Haute Performance Energétique) 2005, consommation maximale réduite de 20 % ;
  • THPE EnR 2005, consommation maximale réduite de 30 %, avec utilisation d'énergie renouvelable ;
  • BBC (Bâtiment Basse Consommation) 2005, consommation maximale à 50 kWhep/m2 (à peu près 50 %) :

En 2009, sont apparus deux nouveaux labels applicables à la rénovation :

  • HPE rénovation 2009, consommation maximale à 150 kWhep/m2 ;
  • BBC rénovation 2009, consommation maximale à 80 kWhep/m2.

Pour les Bâtiment Basse Consommation BBC, devaient être affiché une consommation énergétique inférieur à 50kWh/m²/an soit de classe A (une maison RT 2005 consomme en moyenne entre 150 et 230 kWh/m²) ceci en prévision de la future RT 2012. Une maison BBC est donc devenue le standard obligatoire au 1er janvier 2013.

NB : Les permis de construire déposés quelques mois avant la mise en place de la RT rentrent directement dans ce dispositif.

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